Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SANISIPHON
EMC SERVICES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1657992
Date de dépôt :
26/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2001
S SANISIPHON de EMC SERVICES

Présentation de la marque S SANISIPHON

Déposée le 26 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) EMC SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S SANISIPHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMC SERVICES domicilié(e) 62 rue Jeanne d'Arc, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOIS - France.

La marque S SANISIPHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657992.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SANISIPHON est expirée depuis le 26 avril 2001.

EMC SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : PÉTRIFIX , TREDI-THERM , PETRISOL , TREDI-ASH


EMC SERVICES (S.A.) - 62 rue Jeanne d'Arc, 75013 PARIS - France


DUBOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

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